Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CYCLOGUIDE CYCLOCARTE
Comité Départemental du Tourisme de la Drôme Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
93491140
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CYCLOGUIDE CYCLOCARTE

Déposée le 4 novembre 1993 par la société Comité Départemental du Tourisme de la Drôme Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYCLOGUIDE CYCLOCARTE »

Le déposant est la société Comité Départemental du Tourisme de la Drôme Association Loi de 1901 domicilié(e) 1, Avenue de Romans, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 472 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier CHAMPAUZAC AVOCAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Comité Départemental du Tourisme de la Drôme Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : La Champagne à vélo , QUALICAMPS , PÉRIGORD DORDOGNE C'est de l'or TOURISME FRANCE , LES VALLÉES DE LA MAYENNE , www.dordogne-perigord-tourisme.fr DORDOGNE Périgord Le pays de l'Homme , LA CHAMPAGNE CHAMPAGNE & ARDENNE TOURISME A VELO , GRAINS DE BONHEUR ! , La Meuse! , Gironde Le Plus Grand Rendez-Vous , Quelques jours en Champagne...


Comité Départemental du Tourisme de la Drôme Association Loi de 1901 - 1, Avenue de Romans, 26000 VALENCE - France - SIREN 779472281


Didier CHAMPAUZAC AVOCAT - France


Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Guide et carte de randonnées à vélo